ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE JEANNE D'ARC DE SULLY SUR LOIRE

Active Sully-sur-Loire 1947-10-09
M

Mission

ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES, FONDATION ET ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, GESTION DE TOUT ETABLISSEMENT SCOLAIRE ET DE TOUT SE RAPPORTE Â L'EDUCATION

Domaines

  • centres de gestion, centres juridiques, audits 👉 Val de Sully
@

Commune & Contact

Commune

Sully-sur-Loire (45600)

Associations de Sully-sur-Loire

Siège INSEE

7 ROUTE DE CERDON, 45600 SULLY-SUR-LOIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W452002762
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775538762
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0452002760
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 452P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

centres de gestion, centres juridiques, audits

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr