ASSOCIATION A FORME COMMUNALE DE CHASSE DE GUILLY

Active Guilly 1945-09-13
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET CERTAINS HABITANTS DE LA COMMUNE ACCEPTES PAR LE BUREAU.... EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Guilly (45600)

Associations de Guilly

Contact

#

Identifiants

RNA
W452002750
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0452002295
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 452P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr