M
Mission
REPRIMER LE BRACONNAGE ET LA DESTRUCTION DU GIBIER, EMPÊCHER L'EMPLOI DES ENGINS DEFENDUS AINSI QUE LE RECEL, LE COLPORTAGE ET LA VENTE DU GIBIER, DEFENSE DES INTERÊTS DES CHASSEURS, ETC..
Domaines
- chasse 👉 Forêt
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Commune & Contact
Commune
Rebréchien (45470)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W452002492
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0452001141
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 452P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr