FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE ALICE ET JEAN PELLETIER Active Orléans Foyers socio-éducatifs W452001990 799902671 Créée en 1980 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Orléans (45000) 11 RUE DES TONNELIERS, 45000 ORLEANS Identifiants RNAW452001990 SIREN799902671 HIST.0454007646 Historique Créée le 09/12/1980, dernière déclaration le 01/07/2026 6 évènements 09/12/1980 Création 24/12/1980 Publication au Journal Officiel 21/11/2012 Enregistrement INSEE 21/11/2012 Dernier évènement INSEE 01/07/2026 Dernière déclaration 07/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 01/07/2026 / Modification 01/07/2026 Modification Titre : FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE JEAN PELLETIER devient FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE ALICE ET JEAN PELLETIER Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers socio-éducatifs Foyers socio-éducatifs 019047foyers socio-éducatifs Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.