ASSOCIATION CHAPELLOISE DE BASKET

Active La Chapelle-Saint-Mesmin 1978-08-09
M

Mission

la pratique du basketball conformément aux règles établies par la Fédération Française de Basketball ; a ce titre, l'association est affiliée à la Fédération Française de Basketball régissant la pratique du basketball en France ; elle s'engage par conséquent : a se conformer aux statuts et aux réglements de la fédération dont elle relève ainsi qu'à ceux de leurs ligues ou comités régionaux et départementaux ; à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par applications desdits statuts et règlements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-Saint-Mesmin (45380)

Associations de La Chapelle-Saint-Mesmin

Siège INSEE

2 RUE DU CHATEAU, 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN

Contact

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Identifiants

RNA
W452001862
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
807542998
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0454007224
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 452P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Basket-ball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr