Mission
recueillir auprès de toute personne physique ou morale toutes informations concernant le projet de création d'un port de plaisance à Briare et de les diffuser auprès des adhérents dans le but de garantir le cadre protégé de l'environnement dans la commune de Briare ; faire toute remarque utile à cette protection et formuler auprès de toute collectivité publique toute proposition pour la sauvegarde et le respect des droits des riverains du port et du site exceptionnel du Canal Henri IV et du bassin du Rialto
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Berry Loire Puisaye
Commune & Contact
Commune
Briare (45250)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 451S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr