Mission
assurer de la façon la plus générale qu'il soit et par toutes démarches , interventions, actions, approppriées la défense de l'environnement dans la région Centre ; intervenir dans toutes les questions intéressant l'envisonnement, notamment l'urbanisme, l'aménagement du territoire, les questions d'expropriation et de création de servitudees, la pollution et les nuisances; les questions foncières et agricoles et les questions de protection des sites et monuments
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Montargoise et Rives du Loing
Commune & Contact
Commune
Cepoy (45120)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 451S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr