ASSOCIATION DES AMIS DE COURS JANVIER

Active Boismorand 2010-09-15
M

Mission

assurer le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'exploitation rationnelle de la chasse et une bonne organisation technique sur le territoire de Cours Janvier ou l'association possédera le droit de chasse dans le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. L'association sera à cet égard bénéficiaire des droits de chasse apportés par les fondateurs à l'association notamment par transfert du bail de chasse en cours avec le groupement Forestier de Cours Janvier. Elle a en outre pour objet de contribuer, en fonction de ses moyens, à l'aménagement du territoire afin de favoriser la faune sauvage. L'association bénéficie de la mise à disposition des bâtiments, des installations et matériels nécessaires à la réalisation de son objet en contrepartie de la prise en charge de leur entretien et de leur maintenance en bon état de fonctio

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boismorand (45290)

Associations de Boismorand

Siège INSEE

COURS JANVIER, 45290 BOISMORAND

Contact

#

Identifiants

RNA
W451001490
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
749936803
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 451S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr