LA PERDRIX DU MARAIS

Active Sceaux-du-Gâtinais 1970-03-17
M

Mission

mise en commun du droit de chasse dont ils sont proprietaires pour en jouir en commun ainsi qu'il en va ëtre dit ; la destruction des animaux nuisibles - la repression du braconnage - la reglementation du droit de chasse en vue de la conservation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sceaux-du-Gâtinais (45490)

Associations de Sceaux-du-Gâtinais

Contact

#

Identifiants

RNA
W451001255
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0451001665
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 451S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr