M
Mission
DETENIR ET GERER LES DROITS DE PÊCHE; PARTICIPER Â LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES - ORGANISER LA SURVEILLANCE LA GESTION ET L'EXPLOITATION EQUILIBREE DES DROITS DE PECHES - EFFECTUER LA MISE EN VALEUR PISCICOLE - FAVO
Domaines
- pêche 👉 Canaux et Forêts en Gâtinais
@
Commune & Contact
Commune
NOGENT SUR VERNISSON (45290)Associations de Nogent-sur-Vernisson
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W451000920
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0451001232
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 451S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr