SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CHASSE DE LA SELLE SUR LE BIED ET SAINT LOUP DE GONOIS

Active La Selle-sur-le-Bied 1946-01-19
M

Mission

a pour but le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cessions, échanges ou locations. Elle regroupe les chasseurs des communes ainsique que les chasseurs étrangers des communes, qui serainet admis selon les modalités prévues par le règlement intérieur.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Selle-sur-le-Bied (45210)

Associations de La Selle-sur-le-Bied

Contact

#

Identifiants

RNA
W451000603
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0451001482
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 451S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr