COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE MONTARGIS

Active Montargis 1974-05-08
M

Mission

CONTRIBUER A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT D'OEUVRES SOCIALES - FINANCIERES MATERIELLES CULTURELLES OU MORALES EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL - GERER LE COMITE D'OEUVRES SOCIALES EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montargis (45200)

Associations de Montargis

Contact

#

Identifiants

RNA
W451000362
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0451000225
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 451S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr