L'ASSOCIATION DU COURS D'EAU

Active Ligné 2005-07-11
M

Mission

subvenir aux besoins financiers liés à l'entretien des parties communes du lieu-dit 'la tranchée' dénommé impasse du cours d'eau c'est à dire le chemin le fossé et la haie brise vent

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ligné (44850)

Associations de Ligné

Contact

#

Identifiants

RNA
W444000856
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0444001644
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 444S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr