ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT DE LA MARINE

Active Saint Brévin les Pins 1987-04-29
M

Mission

défense des intérêts communs et gestion des charges communes des parcelles ; contrôle des dépenses entre les membres de l'association et leur recouvrement ; entretien des équipements communs à tous les propriétaires des parcelles, notamment voies, espaces verts, canalisation et réseaux ; établir un règlement intérieur

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Sud Estuaire
  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Sud Estuaire
@

Commune & Contact

Commune

Saint Brévin les Pins (44250)

Associations de Saint-Brevin-les-Pins

Contact

#

Identifiants

RNA
W443012410
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0443006784
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 443S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr