Mission
en France et à l'étranger, de concevoir, organiser, promouvoir et animer des activités à caractère festif, culturel, sportif, social et récréatif, destinées aux personnels de l'escadron, à leurs familles et proches, aux retraités, réservistes, amis de la gendarmerie et à toute personne ayant un lien avec l'escadron ; elle agit sans but lucratif, en toute indépendance, en contribuant au renforcement de l'esprit de corps, de la cohésion et de l'entraide entre ses membres, dans le respect des lois, règlements, statuts et règlement intérieur ; pour atteindre son objet, l'association peut organiser des manifestations, conclure des partenariats, réaliser toute opération s'y rapportant et percevoir toutes ressources autorisées par la loi et les règlements applicables
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Région Nazairienne et de l'Estuaire
Commune & Contact
Commune
Saint-Nazaire (44600)Siège INSEE
11 RUE DU DOCTEUR ALBERT CALMETTE, 44600 SAINT-NAZAIREContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
?
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : en France et à l'étranger, de concevoir, organiser, promouvoir et animer des activités à caractère festif, culturel, sportif, social et récréatif, destinées aux personnels de l'escadron, à leurs familles et proches, aux retraités, réservistes, amis de la gendarmerie et à toute personne ayant un lien avec l'escadron ; elle agit sans but lucratif, en toute indépendance, en contribuant au renforcement de l'esprit de corps, de la cohésion et de l'entraide entre ses membres, dans le respect des lois, règlements, statuts et règlement intérieur ; pour atteindre son objet, l'association peut organiser des manifestations, conclure des partenariats, réaliser toute opération s'y rapportant et percevoir toutes ressources autorisées par la loi et les règlements applicables
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 443S
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr