ASSOCIATION DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE NANTES - ACAAN

Active W442017926 830060869 Nantes Cedex 4 Créée en 2017
M

Mission

favoriser ou organiser des activités culturelles, sportives, de loisirs, pour l'ensemble des personnels de la cour administrative d'appel de Nantes ainsi que leur famille et de participer au rayonnement de la juridiction

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nantes Cedex 4 (44185)

Associations de Nantes

Siège

2 PLACE DE L'EDIT DE NANTES, 44100 NANTES

Contact

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Identifiants

RNA
W442017926
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
830060869
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : Création

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr