ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA CHAPELLE BASSE MER

Active La Chapelle-Basse-Mer 1974-06-28
M

Mission

développer, faciliter la pratique de la chasse, favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-Basse-Mer (44450)

Associations de Divatte-sur-Loire

Contact

#

Identifiants

RNA
W442011048
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0442011437
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 442P

Observation : Reprise

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr