M
Mission
l'animation,la protection,la surveillance du territoire de chasse situe au Bois Corbeau, commune de St Hilaire de Loulay (85) en vertu du bail de chasse consenti ; pratique de l'exercice de la chasse en respect de toutes les règles de déontologie dues à un territoire loué
Domaines
- chasse 👉 Terres de Montaigu
@
Commune & Contact
Commune
Montaigu-Vendée (85600)Associations de Montaigu-Vendée
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W442009096
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0442024781
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 852P
Observation : Reprise
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr