ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE SPECIALISEE SUD LOIRE (A.I.C.S.S.L)

Active Brains 1987-05-07
M

Mission

grouper les sociétés communales, les sociétés amicales, les propriétaires ou detenteurs de droits de chasse riverains des zones humides des bords de loire sud, qui abandonnent leur droit de chasse àl'association, les chasseurs individuels étrangers aux sociétés adhérentes, qui peuvent faire partie de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brains (44830)

Associations de Brains

Siège INSEE

24 RUE DU CHATEAU, 44640 SAINT-JEAN-DE-BOISEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W442008633
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
478447014
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442016631
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : CREATION

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr