Mission
défense et promotion qu quartier et de ses habitants, et plus spécifiquement la défense du cadre de vie et des intérêts généraux des habitants du quartier, la défense et le maintien des sites et de la qualité de vie, le respect d'un urbanisme à visage humain, la représentation et la défense des intérêts généraux patrimoniaux ou moraux de ses habitants, et ce par tous moyens légaux y compris judiciaires
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Nantes Métropole
Commune & Contact
Commune
Orvault (44700)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : CREATION
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr