COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE

Active Nantes 2007-07-18
M

Mission

utiliser l'activité sociale, la solidarité, le sport, les loisirs, la culture pour contribuer à l'épanouissement intellectuel et physique, au bénéfice individuel et collectif du personnel de la Région des Pays de la Loire ; son activité s'exerce en faveur de tous les agents salariés de la Région des Pays de la Loire : agents titulaires, stagiaires de la fonction publique ou agents mis à disposition par la Région ; agents en fonction non titulaires de droit public ou de droit privé ; les agents retraités de la Région peuvent participer aux activités du COS et bénéficier des avantages que celui-ci serait amené à proposer mais cela sans aucune participation financière du COS ; sont exclus : les agents en position de détachement au bénéfice d'une autre collectivité ou fonction publique, de disponibilité, de congés spéciaux, et les agents mis à disposition de la Région

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Nantes Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Nantes (44000)

Associations de Nantes

Siège INSEE

1 RUE DE LA LOIRE, 44200 NANTES

Contact

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Identifiants

RNA
W442008349
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500679220
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
50067922000011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0442032807
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : CREATION

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr