COMITE DES FETES DE PONT SAINT MARTIN

Active Pont-Saint-Martin 1978-04-19
M

Mission

promouvoir, soutenir et favoriser toutes les fêtes d'un intérê local conforme à l'ordre public et aux bonnes moeurs, ainsi que toutes les initiatives de nature à retenir et attacher au sol natal, et d'une façon générale le bon emploi des loisirs correspondant à l'objet de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-Saint-Martin (44860)

Associations de Pont-Saint-Martin

Siège INSEE

14 RUE DE LA MAIRIE, 44860 PONT-SAINT-MARTIN

Contact

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Identifiants

RNA
W442007565
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923621163
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442012411
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : Reprise

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr