COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA POLICE NANTAISE

Active Nantes Cedex 1959-09-25
M

Mission

coordonner sur le plan local, les activités sociales des associations ; répartir les ressources obtenues par tout moyen conforme aux statuts ; le comité ne pourra exercer des activités particulières qui peuvent normalement être l'oeuvre des associations qui le constituent ; chacune des associations au comité des oeuvres sociales des personnels de la Police Nantaise peut librement retirer son adhésion ; son action est indépendante de toute appartenance politique, philosophique ou religieuse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nantes Cedex (44035)

Associations de Nantes

Siège INSEE

PLACE WALDECK ROUSSEAU, 44000 NANTES

Contact

#

Identifiants

RNA
W442005743
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
944939271
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442005686
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : CREATION

Activité

dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr