DEFENSE DES INTERETS SECTIONNAUX COMMUNE D'ARAULES (D.I.S.A.)

Active Araules 2011-10-19
M

Mission

défense des intérêts des biens de section de Bélistard, Lachaud, Montbuzat, Nouvet, Valaugeon sur la commune d'Araules (Le Grand Montchiroux), défense du petit patrimoine propriétés bâties et non bâties, défense et recours auprès des tribunaux de tous les ayants droit contribuables et électeurs, protection de la nature, de la forêt et de l'environnement

Domaines

  • défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Sucs
@

Commune & Contact

Commune

Araules (43200)

Associations de Araules

Contact

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Identifiants

RNA
W433002612
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Publication JO
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 433S

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr