M
Mission
CETTE ASSOCIATION A POUR BUT DE REFLECHIR QUANT A LA GESTION ET AU DEVENIR DE LA COMMUNE DE BESSAMOREL. ELLE FERA DES PROPOSITIONS AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES.
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Sucs
@
Commune & Contact
Commune
Bessamorel (43200)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W433001585
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3850
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 433S
Activité
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr