COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE TENCE DU SICTOM DE LA REGION DE TENCE ET DU SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE TENCE PROMOUVOIR ET COORDONNER TOUTES INITIATIVES D'ENTRAIDE ENTRE LES DIVERSES CATEGORIES DU PERSONNEL.

Active Tence 1991-04-18
M

Mission

PROMOUVOIR ET COORDONNER TOUTES INITIATIVES D'ENTRAIDE ENTRE LES DIVERSES CATEGORIES DU PERSONNEL.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Haut Lignon
@

Commune & Contact

Commune

Tence (43190)

Associations de Tence

Contact

#

Identifiants

RNA
W433001389
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0433004633
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 433S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr