ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE ST MAURICE DE LIGNON

Active Saint-Maurice-de-Lignon 1946-11-18
M

Mission

LASSOCIATION A POUR OBJET DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART DES ACCORS CONCLUS AU SEIN DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DAUTRE PART D ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D ETABLISSMENTS D ENSEIGNEMENTS FONDES PAR L AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE LASSOCIATION POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A LEDUCATION LENSEIGNEMENT LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES. A CETTE FIN ELLE POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITES PARASCOLAIRES TELLE QUE ACCU

Domaines

  • parents d'élèves 👉 Sucs
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Commune & Contact

Commune

Saint-Maurice-de-Lignon (43200)

Associations de Saint-Maurice-de-Lignon

Contact

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Identifiants

RNA
W433000926
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
36
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 433S

Activité

parents d'élèves

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr