agir sur l territoire des communes du bassin versant de la Semène, agir pour sauvegarder ou améliorer l'environnement, la qualité et le cadre de vie , les milieux et ressources naturels, l'urbanisme, la santé, au besoin en agissant en justice et notamment par les actions suivantes : maintien de la biodiversité ; protection des paysages et conservation des sites naturels ou patrimoniaux ; respect de l'environnement, de la santé et du cadre de vie des habitants ; respect des prescriptions ou textes en matière d'urbanisme et promouvoir un urbanisme de qualité .. ; maintien et entretien des sentiers et chemins ruraux, préserver la végétation qui les borde et leur caractère ; promouvoir une alimentation saine et une agriculture respectueuse de la santé et de l'environnement ; veiller au respect du bien-être et de la santé des animaux ; veiller à la protection, à la conservation et à la mise en valeur du patrimoine local qu'il soit historique, archéologique, architectural, naturel
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : agir sur le territoire des communes du bassin versant de la Semène pour sauvegarder ou améliorer l'environnement, la qualité et le cadre de vie , les milieux et ressources naturels, l'urbanisme, la santé, au besoin en agissant en justice et notamment par les actions suivantes : maintien de la biodiversité ; protection des paysages et conservation des sites naturels ou patrimoniaux ; respect de l'environnement, de la santé et du cadre de vie des habitants ; respect des prescriptions ou textes en matière d'urbanisme et promouvoir un urbanisme de qualité ; maintien et entretien des sentiers et chemins ruraux, préserver la végétation qui les borde et leur caractère ; promouvoir une alimentation saine et une agriculture respectueuse de la santé et de l'environnement ; veiller au respect du bien-être et de la santé des animaux ; veiller à la protection, à la conservation et à la mise en valeur du patrimoine local qu'il soit historique, archéologique, architectural, naturel ; organiser des animations d'initiation à l'environnement et au développement durable pour tous ; sensibiliser à la biodiversité ; contribuer à la transition écologique ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 43
Préfecture :
Sous Préfecture : Brioude
Identifiant annonce : 202600071039
Numéro de l'annonce : 1039
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W433000452
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0433005157
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 433S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03