COMITE DEPARTEMENTAL DE GOLF DE HAUTE LOIRE

Active Le Puy-en-Velay 2002-12-31
M

Mission

respecter et faire respecter les statuts et règlements fédéraux et notamment veiller à ce que les clubs acquittent l'ensemble de leurs engagements à l'égard de la fédération et de la ligue à laquelle il est rattaché; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination illégale et veiller à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le C.N.O.S.F; mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires au développement durable

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Le Puy-en-Velay (43000)

Associations de Le Puy-en-Velay

Siège INSEE

6 RUE DE LA RONZADE, 43000 LE PUY-EN-VELAY

Contact

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Identifiants

RNA
W433000262
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
450032867
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0433005818
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 432P

Activité

Tennis (tennis, longue paume)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr