ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE NOTRE DAME DU ROSAIRE

Cessée Le Puy-en-Velay 1970-12-15
M

Mission

dans le respect du droit francais d'une part des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorité

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Puy-en-Velay
@

Commune & Contact

Commune

Le Puy-en-Velay (43000)

Associations de Le Puy-en-Velay

Siège INSEE

30 BD CARNOT, 43000 LE PUY-EN-VELAY

Contact

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Identifiants

RNA
W432003245
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779144724
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0432000701
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 432P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr