ORGANISME DE GESTION D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE NOTRE DAME LES ARCS EN CIEL

Active Lantriac 1979-11-10
M

Mission

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AU

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Mézenc-Loire-Meygal
@

Commune & Contact

Commune

Lantriac (43260)

Associations de Lantriac

Siège INSEE

RTE DU PUY, 43260 LANTRIAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W432002466
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779131663
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0432000256
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 432P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr