ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BORNE

Active Borne 1968-03-26
M

Mission

FAVORISER SUR LE TERRITOIRE DE L'ASSOCIATION COMMUNALE LE DEVE LOPPEMENT EN GIBIER ET LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRESDANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Borne (43350)

Associations de Borne

Contact

#

Identifiants

RNA
W432002449
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0432001114
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 432P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr