M
Mission
DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE L'ASSOCIATION POURRA SE L
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pays de Cayres et de Pradelles
- parents d'élèves 👉 Pays de Cayres et de Pradelles
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Haon (43340)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W432001906
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0432001426
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 432P
Observation : dernière date publication enregistrée :2000-01-22
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
parents d'élèves
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr