ORGANISME DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE ANNE MARIE MARTEL

Cessée Le Puy-en-Velay 1955-05-16
M

Mission

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. L'ASSOCIATION POURRA S

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Puy-en-Velay
@

Commune & Contact

Commune

Le Puy-en-Velay (43000)

Associations de Le Puy-en-Velay

Siège INSEE

2 RUE DE VIENNE, 43000 LE PUY-EN-VELAY

Contact

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Identifiants

RNA
W432001682
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779144740
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0432001263
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Cessation INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 432P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr