ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELLEVUE LA MONTAGNE

Active Fédération Bellevue-la-Montagne 1956-07-09
M

Mission

FAVORISER SUR LE TERRITOIRE DE L'ASSOCIATION COMMUNALE LE DEVELOP PEMENT DU GIBIER ET LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES LA REPRESSION DU BRACONNAGE L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellevue-la-Montagne (43350)

Associations de Bellevue-la-Montagne

Contact

#

Identifiants

RNA
W432001115
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0432000679
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Gestion : 432P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr