ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE VARENNES DE MONLET

Active Monlet 2005-09-23
M

Mission

ASSURER LA PROTECTION DU SITE DE VARENNES DE MONLET, LA SECURITE, LA SANTE ET LA TRANQUILLITE DE SES HABITANTS, ET TOUT PARTICULIèREMENT DE FAIRE CESSER LES POLLUTIONS DE TOUTE NATURE GENEREES PAR LA SOCIETE S.M.T.V. OU PAR SES AYANTS-DROIT, DANS LE

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Monlet (43270)

Associations de Monlet

Contact

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Identifiants

RNA
W432000895
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0432007008
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 432P

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr