M
Mission
DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS, D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPTETENTE. ELLE POURRA SE LIVRE
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Puy-en-Velay
@
Commune & Contact
Commune
Le Puy-en-Velay (43000)Associations de Le Puy-en-Velay
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W432000576
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0432006353
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 432P
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr