ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE STE THERESE A BAINS

Active Bains 1960-08-18
M

Mission

L'ASSOCIATION A POUR OBJET DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNEPART DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Puy-en-Velay
@

Commune & Contact

Commune

Bains (43370)

Associations de Bains

Siège INSEE

LE BOURG, 43370 BAINS

Contact

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Identifiants

RNA
W432000558
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779116615
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77911661500013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0432000272
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 432P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr