SOCIÉTÉ DE PÊCHE ET DE CHASSE

Active Josat 1937-03-25
M

Mission

répression braconnage ; repeuplement du gibier et du poisson ; destruction animaux nuisibles ; défense intérêts des sociétaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Josat (43230)

Associations de Josat

Contact

#

Identifiants

RNA
W431005249
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
245
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 431S

Observation : dossier versé aux archives départementales en 2020, après reprise manuelle mais sans numérisation des documents.

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr