SOCIETE DE CHASSE DE LA CHOMETTE ET SES ENVIRONS

Active La Chomette 1937-06-20
M

Mission

réprimer le braconnage et la destruction du gibier ; empêcher l'emploi des engins défendus et la vente du gibier en temps prohibé ; favoriser le repeuplement du gibier et la destruction des animaux nuisibles ; défendre par tous les moyens légaux les intérêts des chasseurs sociétaires ; protéger les récoltes et les animaux utiles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chomette (43230)

Associations de La Chomette

Contact

#

Identifiants

RNA
W431005235
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
249
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 431S

Observation : Reprise manuelle du 28/02/2020 dans le cadre du reversement des dossiers aux archives départementales - Dossier numérisé

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr