CHASSE COMMUNALE DE CERZAT

Active Cerzat 1942-08-07
M

Mission

répression du braconnage et repeuplement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cerzat (43380)

Associations de Cerzat

Contact

#

Identifiants

RNA
W431005219
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
291
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 431S

Observation : dossier versé aux archives départementales de la Haute-Loire en 2020, sans numérisation préalable mais avec reprise manuelle

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr