M
Mission
faire respecter, par tous les moyens légaux, le droit de chasse qui exclusivement réservé aux membres de la présente société, sur toutes les terres appartenant aux cultivateurs de la commune de Chavaniac-Lafayette
Domaines
- chasse 👉 Rives du Haut Allier
@
Commune & Contact
Commune
Chavaniac-Lafayette (43230)Associations de Chavaniac-Lafayette
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W431005207
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
99
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : Reprise Manuelle du 27/02/2020 dans le cadre du reversement des dossiers aux archives départementales / Dossier non numérisé
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr