ASSOCIATION DES CHASSEURS DE CONNANGLES ET BERBEZIT

Active Connangles 1948-05-22
M

Mission

la mise en commun du droit de chasse dont les sus-nommés jouissent sur les domaines et parcelles dont ils sont propriétaires ou usufruitiers, qui sont groupés en un seul territoire de chasse, et pou y pratiquer la chasse en commun ; la conservation et la protection du gibier, ainsi que la répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Connangles (43160)

Associations de Connangles

Contact

#

Identifiants

RNA
W431005191
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
378
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 431S

Observation : Reprise manuelle du 25/02/2020 dans le cadre du reversement de dossier aux archives départementales / Dossier non numérisé

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr