M
Mission
la coopérative arvantoise est régie par les lois en faveur des sociétés de secours Mutuels, charge son conseil des démarches nécessaires pour lui obtenir les avantages de la loi du 1er juillet 1901
Domaines
- action socio-culturelle 👉 Brioude Sud Auvergne
@
Commune & Contact
Commune
Bournoncle-Saint-Pierre (43360)Associations de Bournoncle-Saint-Pierre
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W431004998
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
72
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : Reprise manuelle dans le cadre du reversement des dossiers aux archives départementales / 11 février 2020 / Dossier non numérisé
Activité
action socio-culturelle
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr