M
Mission
dans le respect des législations françaises et européennes, la protection, la promotion, la sauvegarde du patrimoine matériel et immatériel (mémoire, histoire,...) des biens de sections de communes, de protéger et de défendre les intérêts matériels et moraux des ayants-droit de biens de sections de communes
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Rives du Haut Allier
@
Commune & Contact
Commune
Siaugues-Sainte-Marie (43300)Associations de Siaugues-Sainte-Marie
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W431001009
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr