ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-PAL-DE-SENOUIRE

Active Fédération Saint-Pal-de-Senouire 1968-03-21
M

Mission

favoriser sur le territoire de l'association communale le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pal-de-Senouire (43160)

Associations de Saint-Pal-de-Senouire

Siège INSEE

43160 SAINT-PAL-DE-SENOUIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W431000745
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
841505472
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
00038
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 431S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr