ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PAULHAGUET

Active Fédération Paulhaguet 1968-08-10
M

Mission

ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES, LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Paulhaguet (43230)

Associations de Paulhaguet

Contact

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Identifiants

RNA
W431000379
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
827727231
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
82772723100017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0068
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Gestion : 431S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr