ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE (A.C.C.A.) D(AGNAT

Active Fédération Agnat 1968-05-15
M

Mission

Favoriser sur le territoire de cette association communale le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Agnat (43100)

Associations de Agnat

Siège INSEE

LE BOURG, 43100 AGNAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W431000085
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808938328
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
808938328
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
007
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 431S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr