M
Mission
défendre les espaces ruraux et naturels des communes du Pilat contre les initiatives publiques ou privées qui tendent à les faire disparaître ou à les défigurer par quelque moyen que ce soit, notamment par un "mitage" dû à des constructions isolées ou à un lotissement sur des terrains qui doivent rester à vocation agricole, ou sur des zones naturelles à protéger
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Pilat Rhodanien
@
Commune & Contact
Commune
Roisey (42520)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W423013311
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0423001575
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr