COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES POUR LE PERSONNEL COMMUNAL

Active Pélussin 1979-12-07
M

Mission

créer des liens de solidarité, de promouvoir une action d'entraide pour le personnel communal, d'organiser et de gérer les oeuvres sociales du personnel adhérent

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pilat Rhodanien
@

Commune & Contact

Commune

Pélussin (42410)

Associations de Pélussin

Siège INSEE

2 PLACE DE L’HOTEL DE VILLE, 42410 PELUSSIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W423008545
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
917659807
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0423002633
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr